Mais sans passer par la case procès car sous le régime de la poursuite dite « simplifiée ». Le Matin Dimanche le relève aujourd’hui.
L’homme était accusé d’avoir tabassé un voisin avec une matraque et d’avoir tiré plusieurs coups de feu en direction d’un chalet il y a de cela deux ans. Sa peine : trois ans de prison. Mais il ne retournera pas derrière les barreaux si son traitement pour dépendance à l’alcool se solde par une réussite.
Précisons que la procédure simplifiée existe depuis 10 ans. Elle est prévue pour des délits passibles de moins de cinq ans de prison, à condition que l’accusé valide la peine.
